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Quel permis de conduire pour le transport de chevaux ?

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Quel permis de conduire pour le transport de chevaux ?

Le monde équestre nécessite une attention particulière lorsqu'il s'agit du transport de nos chevaux. Que vous soyez professionnel du transport équin ou un particulier, comprendre la réglementation des permis de conduire liés au Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) est essentiel. Mettons en lumière ces aspects cruciaux pour des déplacements équins en toute conformité. 

Qu'est-ce que le PTAC ? 

Le PTAC, ou Poids Total Autorisé en Charge, représente le poids maximal autorisé en charge d'un véhicule isolé ou d'un van. Une information clé qui figure sur la carte grise du véhicule ou du van. 

Quelle est l'importance du PTAC ? 

Le PTAC joue un rôle crucial dans la détermination du permis de conduire requis pour le transport équin. Il sert de base pour évaluer la capacité du conducteur à manœuvre le véhicule en question. 

Où trouver le PTAC sur la carte grise ? 

Sur les anciennes cartes grises, le PTAC est inscrit dans le champ F2. Sur la nouvelle carte grise, également connue sous le nom de certificat d'immatriculation, le terme PTAC a été remplacé par MMA (Masse en charge Maximale technique Admissible). Vous trouverez la MMA de votre véhicule aux champs F.1 et F.2 du certificat d'immatriculation. En effet, la rubrique F.1 indique le PTAC ou MMA d'un véhicule défini par le constructeur, la case F.2 indique le PTAC ou MMA d'un véhicule défini par le pays d'immatriculation. 

Vans tractés ou camion : quel permis pour quel dispositif ? 

 - Pour les vans tractés :

CATÉGORIE B

Le permis B permet la conduite de véhicule dont le PTAC est inférieur ou égal à 3.5 tonnes. Aux véhicules de cette catégorie, peut-être attelée une remorque :

  • Dont le PTAC du van est inférieur ou égal à 750kg
  • Dont le PTAC du van est supérieur à 750kg, mais que la somme des PTAC véhicule + van est inférieure ou égale à 3.5 tonnes.

--> Cela correspond habituellement aux vans 1 place.

CATÉGORIE B96 (formation spécifique de 7h)

Il est obtenu à la suite d'une formation spécifique, mais sans examen. Il est possible de tracter un ensemble véhicule + van de 4.25 tonnes maximum. Il permet donc la conduite d'un véhicule relevant de la catégorie B (PTAC < à 3.5 tonnes), attelé d'une remorque si :

  • 750 kg < PTAC remorque < 3.5 tonnes
  • 3.5 tonnes < total des PTAC (véhicule tracteur + remorque) < 4.25 tonnes

--> Cela correspond habituellement aux vans 2 places

 CATÉGORIE BE 

Le permis BE autorise la conduite de véhicules de catégorie B attelés d'une remorque ou semi-remorque lorsque : 

  • Le PTAC de la remorque est supérieur à 750 kg et inférieur à 3.5 tonnes;
  • Et que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est compris entre 4 250 et 7000 kg. 

Ex : 4*4 + van 3 places 

Attention, le poids du véhicule + van ne doit pas dépasser le PTRA (Poids Total Roulant Autorisé), indiqué sur la carte grise.

- Pour les camions

  • Si le PTAC du camion VL est inférieur ou égal à 3.5 tonnes : permis B
  • Si le PTAC du camion VL est supérieur à 3.5 tonnes et inférieur ou égal à 7.5 tonnes : permis C1
  • Si le PTAC du camion VL est supérieur à 7.5 tonnes : permis C 

Si le poids total obtenu par ce calcul est supérieur au PTAC indiqué sur la carte grise du véhicule et du van,  le transport est irrégulier et il faut changer de véhicule. Il en va de même si le poids véhicule chargé + van chargé est supérieur au PTRA. 

Attention, si vous ne détenez pas le permis adéquat au PTAC du véhicule tracté ou du camion conduit, votre assurance pourra refuser sa garantie en cas d'accident. 

Comprendre ces distinctions est essentiel pour garantir la sécurité et pour vous assurer que vous êtes en totale conformité avec la réglementation en vigueur. 

Schéma récapitulatif

 

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